LM Sécurité coordinateur sécurité sur Bastogne
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LM SECURITE - Laurent MAQUET, Rue des Ecoles, 39, 6600 BASTOGNE
Conseiller en Prévention niveau II et Coordinateur Sécurité Chantier
e-mail :
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Tél. : 0472/88.56.42
Coordination Chantiers temporaires et mobiles (A.R. 25/01/2001)
Prestations à fournir par le coordinateur
La mission du coordinateur a pour but la prévention des accidents et la coordination des mesures de
sécurité et de santé à prendre en compte par le maître de l’ouvrage, sur le chantier précité,
conformément :
aux prescriptions de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l’exécution de
leur travail
à l’arrêté royal du 25 Janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles.
Les prestations faisant l’objet de la mission seront élaborées par le coordinateur à partir des
documents mis à sa disposition, ceci en étroite collaboration avec le maître de l’ouvrage, le ou les
maître(s) d’oeuvre, les entreprises concernées par la réalisation du projet et leurs conseillers en
prévention respectifs. Il est sous-entendu que tous les documents demandés par le coordinateur lui
seront remis gratuitement et dans les délais requis par les intervenants concernés.
La mission du coordinateur comprend principalement les cinq prestations suivantes:
L’établissement du Plan de Sécurité Santé, ainsi que ses adaptations. : ………….. €
La tenue du Journal de Coordination et la rédaction de rapports : inclus
L’établissement du Dossier d’Interventions Ultérieures, ainsi que ses adaptations :……….. €
L’organisation de réunions de coordination en matière de sécurité-santé : ……….. €/réunion
Les visites de chantier relatives à la coordination en matière de sécurité-santé : …… €/visite
1. Durant la phase projet de l’ouvrage
1.1 Mission lors de la conception du projet de l’ouvrage
Lors de la conception du projet, le coordinateur s’assurera que les choix architecturaux, techniques et
organisationnels permettent une intégration des principes généraux de prévention.
Afin de réaliser ces prestations, le coordinateur organisera des réunions de coordination avec le
maître de l’ouvrage, le maître d’oeuvre, les bureaux d’études et les conseillers en prévention
concernés.
1.2 Plan Général de Sécurité et de Santé servant lors de l’exécution de l’ouvrage
Ce dossier comprend :
la description de l’ouvrage à réaliser, du projet jusqu’à sa réalisation complète ;
la description des résultats de l’analyse des risques ;
la description des mesures de prévention. Cette description comprend :
l’ensemble des règles et mesures de prévention, adaptées aux caractéristiques du chantier et
résultant de la mise en oeuvre des principes généraux de prévention
les mesures spécifiques concernant les travaux ;
les instructions pour les intervenants ;
l’estimation de la durée de la réalisation des différents travaux ou des phases du travail se déroulant
simultanément ou successivement ;
la liste des noms et adresses de tous les maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre et entrepreneurs, à
partir du moment où ces personnes sont concernées par le chantier
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les obligations des entreprises générales, co-traitantes et/ou sous-traitantes en ce qui concerne
notamment la fourniture de documents de sécurité et de santé.
Le Plan Général de Sécurité et de Santé sera établi avant l’ouverture du chantier.
1.3 Dossier d’Intervention Ultérieures (DIU)
L’établissement du Dossier d’Interventions Ultérieures se fera par le biais du coordinateur. Il
reprendra les éléments utiles en matière de sécurité et de santé à prendre en compte lors d’éventuels
travaux ultérieurs. Ce dossier sera établi au fur et à mesure de l’avancement des études et du
chantier sur base des documents remis par les différentes parties. Le dossier sera mis à jour et
transmis au maître de l’ouvrage à la fin des travaux.
1.4 Journal de coordination
Le coordinateur tiendra le Journal de coordination, dont une copie sera à disposition sur le chantier et
contenant :
Renseignements généraux et adresses utiles.
Plan de Sécurité Santé général et annexes
Plans de Sécurité Santé des entreprises
Rapports des réunions de coordination projet
Rapports de visite du coordinateur SS
Rapports de visite des services d’inspection, CNAC, conseillers en prévention et de la médecine du
travail
Relevés et analyses des accidents du travail
1.5 Réunions de coordination
Le coordinateur organisera les réunions de coordination qu’il jugera nécessaires avec le maître de
l’ouvrage, le maître d’oeuvre, les bureaux d’études, les responsables des entreprises et les conseillers
en prévention des différents intervenants. Le nombre de réunions contractuel est défini en annexe 1
dans une fourchette de maximum/minimum.
2. Durant la phase de la réalisation de l’ouvrage
2.1 Réunions de coordination
Le coordinateur organisera les réunions de coordination qu’il jugera nécessaires avec le maître de
l’ouvrage, le maître d’oeuvre, les bureaux d’études, les responsables des entreprises et les conseillers
en prévention des différents intervenants. Le nombre de réunions contractuel est défini en annexe 1
dans une fourchette de maximum/minimum.
2.2 Visites du chantier
Le coordinateur effectuera des visites pour coordonner la mise en oeuvre des mesures de sécurité
suivant les règles prévues au plan de sécurité et de santé et les plans particuliers des entreprises. Il
rédigera, suite à ces visites, un rapport signalant les manquements ainsi que les situations
dangereuses constatées, les mesures de prévention conseillées pour y obvier, leurs délais
d’application et évaluera la prévention pour les phases à venir. Le rythme des visites et leur durée
tiendront également compte des risques évalués pour les différentes phases de la réalisation.
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Le rythme contractuel de visites est fixé à .1. visite hebdomadaire, avec latitude de quelques jours
selon les phases importantes et/ou dangereuses su chantier.
2.3 Adaptation du Plan Général de Sécurité et de Santé, du Dossier d’Intervention Ultérieure,
examen des Plans de sécurité et de santé des entreprises
Parallèlement au déroulement du chantier, le Plan Général de Sécurité et de santé sera
complété par les Plans Particuliers de Sécurité et de Santé des entreprises et sera
adapté aux nouvelles situations.
3 Le Dossier d’Intervention Ultérieure (DIU)
Le Dossier d’Interventions Ultérieures sera adapté en fonction des documents transmis par les
différentes parties.
Chaque entreprise fournira 15 jours avant le début de son intervention sur chantier son Plan
Particulier de Sécurité qui sera harmonisé et intégré par le coordinateur dans le Plan Général
de Sécurité et de Santé. L’obligation de fourniture du Plan Particulier de Sécurité s’applique à
toutes les entreprises, co-traitantes ou sous-traitantes sur le chantier.
Mis à jour ( Mercredi, 30 Décembre 2009 11:33 )












